CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 
COMMANDE :
Elles sont passées directement via le site www.promo-t-shirt.com et sont considérées comme effectives qu’après leur paiement intégral, nos délais de livraison sont de 10 à 15 jours.
 
FACTURATION :
Le minimum de facturation est de 170 € HT hors frais de livraison.
 
REGLEMENT :
Toute commande doit être réglée au moment de sa validation, soit par CB (paiement sécurisé), virement bancaire,les réglements par chèque sont accepté mais la commande partira de notre atelier que 15 jours aprés l'encaissement de celui ci .
 
 
ECHANTILLON :
Le client a la possibilité de commander des échantillons qui seront facturés avec une majoration dut au frais de préparation et d’expédition, les échantillons sont ni repris ni échangés
 
REPRISE LOGO:
Toutes les maquettes qui demanderont une retouche informatique afin d' avoir une qualité d'impression irréprochable, seront facturés en supplément, le client en sera avisé par émail avec le montant à régler qui s'établira en fonction du temps passé par notre infographiste.
 
COMMANDE PERSONNALISEE :
Pour les commandes personnalisées en sérigraphie, broderie ou autre, avant toute fabrication, un bon à tirer appellé BAT sera envoyé par émail ou fax au client ce BAT pourra être modifié, par contre après validation de celui-ci par le client aucune modification ni rétractation ne sera prise en compte.
 
BON A TIRER :
Le rendu réel d’impression ou de broderie sur un support est différent de celui d’un BAT passé par email sur écran d’ordinateur, la qualité du travail produit ne pourra pas être remise en cause par le client.
 
PROTOTYPE :
Le client peut demander la fabrication d’un prototype, celui-ci engendrera le prix de l’article plus les frais techniques et le temps de réalisation, un devis pourra être demandé au préalable, dans le cas ou le client ne demande pas de prototype, la Sté JFV ne pourra accepter aucune réclamation.
 
 
LIVRAISON :
Les dates de livraison sont données à titre indicatif. En cas de retard, l’annulation de la commande ne sera possible qu’après une mise en demeure de livrer sous 8 jours par lettre recommandée avec accusé de réception.
 
 
EXPEDITION :
Nos marchandises voyage au risque et péril du destinataire.
En cas d’avaries survenues au cours du transport et conformément aux articles 105 et 106 du code du commerce, il incombe au destinataire d’exercer tout recours contre les transporteurs dans les 48 H par lettre recommandée pour sauvegarder ses droits et être dédommagé.
La Sté JFV décline toute responsabilité et ne pourra dédommager son client si lors de la réception des colis ouvert ou dévoyés le client n’as pas fait les réserves indispensable sur le récépissé ou appareil électronique du transporteur comme indiqué ci-dessus.
 
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE :
Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix, la remise de tout effet de commerce vaut paiement qu’après le règlement intégral de l’effet.
 
ATTRIBUTION DE COMPETENCE :
Toutes contestations seront portées devant le tribunal de commerce d’Aix en Provence seul compétent, même en cas d’appel en garantie de pluralité de défendeurs ou d’attribution juridictionnelle différente de la part de l’acheteur.
 
 
 
Sarl JFV
zi la colline 1 rue lépine N°12 le carré d'as
13500 MARTIGUES
RCS 490 333 861 - TVA FR 87 490 333 861